APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE SOPHIA6ANTIPOLIS POUR L’ANNÉE 2023
01/02/2025
03/02/2025
Délibération
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS POUR L’ANNÉE 2023
01/02/2025
03/02/2025
Délibération
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNÉE 2023
01/02/2025
03/02/2025
Délibération
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC POUR L’ANNÉE 2023
01/02/2025
03/02/2025
Délibération
Protection sociale complémentaire- Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.
18/01/2025
20/01/2025
Délibération
Modification des tarifs de location de la halle Communale et de la salle Jean-Claude BETTINI
18/01/2025
20/01/2025
Délibération
RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
07/12/2024
09/12/2024
Délibération
Remise en état du matériel de salage et déneigement
07/12/2024
09/12/2024
Délibération
Vente d'une partie d'un chemin privé Commune de Bouyon/BELLI
07/12/2024
09/12/2024
Acte réglementaire
Arrêté de voirie portant permis de stationner
22/11/2024
25/11/2024
Délibération
Tarif cantine
26/10/2024
28/10/2024
Délibération
Subvention Association de Parents d'élèves
26/10/2024
28/10/2024
Délibération
VIREMENTS DE CRÉDITS EN DÉPENSES ET EN RECETTES
26/10/2024
28/10/2024
Délibération
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
28/09/2024
30/09/2024
Délibération
Création d'un emploi permanent établi en application des dispositions de l'article L332-8, 3° du code général de la fonction publique
14/09/2024
16/09/2024
Délibération
Grade d'adjoint technique
14/09/2024
16/09/2024
Délibération
Modification d'un emploi permanent créé le 27 avril 2024 au grade d'adjoint administratif
14/09/2024
16/09/2024
Délibération
délibération autorisant le Maire à signer la convention-cadre 2025 pour l'exercice des missions facultatives proposées par le CDG06
14/09/2024
16/09/2024
Acte réglementaire
DECISION DU MAIRE
16/08/2024
05/09/2024
Délibération
Changement de nom d'une partie de la route de l'Aiguillette
02/08/2024
05/08/2024
Délibération
Cession d'un véhicule communal
02/08/2024
05/08/2024
Délibération
Subvention association l'Art du Temps
24/06/2024
24/06/2024
Délibération
Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité en (pris en application de l'article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
22/06/2024
28/06/2024
Délibération
VENTE -Parcelle sise à BOUYON cadastrée section A n°198 d'une superficie de 1075 m² et section A n°273 d'une superficie de 405 m² au prix de 100 000 euros (cent mille euros) au profit de Mr FRISARI Mathieu et Mme BOÊTTI Marjorie
22/06/2024
24/06/2024
Acte réglementaire
Autorisation d'ouvrir un débit temporaire de boisson - Annule et remplace l'arrêté 2024-A-031
21/06/2024
24/06/2024
Délibération
Heures supplémentaires et heures complémentaires
27/05/2024
27/05/2024
Délibération
Convention Territoriale Globale avec la Caf des alpes-Maritimes renouvellement 2024-2028
25/05/2024
27/05/2024
Délibération
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2022
25/05/2024
27/05/2024
Délibération
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 2022
25/05/2024
27/05/2024
Délibération
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif et non collectif pour l'année 2022
25/05/2024
27/05/2024
Délibération
Délibération portant approbation d'une convention de mise à disposition de deux contractuels
13/04/2024
16/04/2024
Délibération
Adhésion au nouveau syndicat mixte en charge de la videoprotection associant les Communes situées en zone gendarmerie et la collectivité départementale
29/03/2024
02/04/2024
Délibération
VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2024
29/03/2024
02/04/2024
Délibération
AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023
29/03/2024
02/04/2024
Délibération
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 DU BUDGET DE LA COMMUNE
29/03/2024
02/04/2024
Délibération
VOTE TAXES COMMUNALES 2024
29/03/2024
02/04/2024
Délibération
Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux
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